Mentions légales

Le site bfcme-asso.fr est édité par

Bourgogne Franche-Comté Mobilité Électrique
Association déclarée - RNA W212004462 
Siret : 512 057 282 00026 / TVA : FR27 512 057 282
Siège social : 65 rue de Longvic 21000 Dijon
Tel : 06 83 81 44 19 / contact@bfcme-asso.fr
Responsable de la publication : Robert POGGI

Le site bfcme-asso.fr a été réalisé par

Catapulpe, agence de création de sites internet à Dijon,
EURL au capital de 1500€
RCS Dijon 802 483 388 00020
Code APE 6201Z / N° TVA : FR95 802 483 388
Siège social :18 Rue de l'Égalité, 21000 Dijon
Tel : 03 71 19 70 11 / info@catapulpe.fr
catapulpe.fr

Le site bfcme-asso.fr est hébergé par

OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Tel : 1007 / support@ovh.com

Propriété intellectuelle

Bourgogne Franche-Comté Mobilité Électrique, en tant que propriétaire du site internet, reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant, selon la législation française en vigueur. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre et publier tout ou partie du site, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, sans l'autorisation écrite préalable de Bourgogne Franche-Comté Mobilité Électrique.

Données personnelles

Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu'à un usage exclusif de Bourgogne Franche-Comté Mobilité Électrique afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978)